Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CHATEAU LA MARZELLE
Numéro de dépôt :
1033538
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque VIEUX CHATEAU LA MARZELLE
Déposée le 20 juin 1977 par monsieur Christian CASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « VIEUX CHATEAU LA MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX CHATEAU LA MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VIEUX CHATEAU LA MARZELLE est expirée depuis le 20 juin 1987.
Christian CASSAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026